Actes administratifs & documents budgétairesÀ partir du 24 septembre 2024, tous les actes administratifs et documents budgétaires sont sur la plateforme https://publication.siel42.fr/arcade/ disponible en cliquant ici. Merci de votre compréhension.Tous ces documents sont également consultables au siège du SIEL-Territoire d’énergie Loire, dans les quinze jours suivant leur adoption, auprès du service Administration générale suivant les heures d’ouverture du standard.Délibérations des bureauxBureau du 24 juin2024_06_24_01B Approbation proces-verbal bureau 13 mai – mise en ligne le 2 juillet 20242024_06_24_02B Approbation convention type ROC42 – mise en ligne le 2 juillet 20242024_06_24_03B Admission en non-valeur – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_24_04B Créance éteinte – Bulb – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_24_05B Mise à jour du règlement intérieur du personnel – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_27_06B Mise en place du plan de formation pluriannuel 2024-2026 – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_27_07B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires et électrification au sein du service Etudes et Travaux du pôle REC – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_24_08B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires en énergie au sein du service SAGE du pôle TEN – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_24_09B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e des raccordements électriques et fibre optique au sein du service Autorisations d’Urbanisme du pôle NUM – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_24_10B Création d’un poste non permanent en contrat de projet pour le pôle Numérique : un.e chargé.e d’affaires en usages connectés – mise en ligne 27 juin 20242024_06_24_11B Création d’un poste non permanent en contrat d’accroissement temporaire d’activités d’une durée de 12 mois pour la mission « Financements et partenariats » rattachée à la Direction Opérationnelle et stratégique – mise en ligne le 27 juin 20242024_06_24_12B Création de quatre emplois non permanents en accroissement saisonnier d’activités pour une durée de un mois pendant la période estivale – mise en ligne le 27 juin 2024Bureau du 13 mai 20242024_05_13_01B Approbation procès-verbal 25 mars - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf2024_05_13_02B Convention vidéo-protection éclairage public - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf2024_05_13_03B Programme Lum'acte - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf2024_05_13_04B Annexe convention borne recharge véhicule électrique - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf2024_05_13_05B Candidature programme Eff'acte - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf2024_05_13_06B Reconduction soutien télégestion - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf2024_05_13_07B Fourniture de combustible bois énergie plaquettes – mise en ligne le 21 mai 20242024_05_13_08B Fourniture de combustible bois énergie granulés – mise en ligne le 21 mai 2024 2024_05_13_09B Adhésion centrale d'achat Val d'Oie Numérique - mise en ligne le 24 mai 20242024_05_13_10B Affectation agent contractuel responsable REC - mise en ligne le 24 mai 20242024_05_13_11B Affectation agent contractuel responsable études travaux pole NUM – mise en ligne le 16 mai 2024Bureau du 25 mars 20242024_03_25_01B Approbation procès verbal réunion 12 février 2024 – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_02B Ventes de terrains Lentigny – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_03B Ventes de terrains St Bonnet les Oules – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_04B Ventes de terrains St Genest Lerpt – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_05B Ventes de terrains Rozier en Donzy – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_06B Ventes de terrains Firminy – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_07B Ventes de terrains Vérin – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_08B Ventes de terrains Roanne – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_09B Convention candidature appel à projets LUMACTE – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_10B Candidature saisons ACTEE Chene – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_11B Co-maîtrise d ouvrage Pralong SIEL-TE42 – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_12B Constitution groupement de commandes Pralong SIEL-TE42 – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_13B Co-maitrise ouvrage Villars SIEL-Territoire d’énergie Loire – mise en ligne le 8 avril 2024Annexe 13B Villars co-maitrise d’ouvrage2024_03_25_14B Constitution groupement commandes Villars SIEL-Territoire d’énergie Loire – mise en ligne le 8 avril 2024Annexe 14B Villars groupement de commandes2024_03_25_15B Augmentation capital SEM Soleil – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_16B Création société de projet parc solaire Nervieux – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_17B Adhésion service optionnel au pole sante au travail CDG42 – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_18B Participation SIEL-TE42 Ambassadeurs Emploi CDG42 – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_19B Adhésion service restauration CDAT St Priest en Jarez – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_20B Remboursement frais de repas projet européen2024_03_25_21B Affectation agent contractuel charge tech raccordement fibre optique – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_22B Affectation agent contractuel Responsable pôle numérique – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_23B Affectation agent contractuel Responsable adjoint pôle numérique – mise en ligne le 27 mars 20242024_03_25_24B Aide financière CGAS 2024 – mise en ligne le 27 mars 2024Bureau du 12 février 2024 – Délibérations par objet.2024_02_12_01B Approbation procès-verbal – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_02B Convention CAP Métropole – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_03B Convention EPASE – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_04B Groupement commande LFA – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_05B Appuis communs ielo – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_06B Candidature Fonds Vert – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_07B Candidature à l’appel à projets régional « Construire ou rénover un bâtiment avec du bois local – Plan forêt bois 2023-2027 » – mise en ligne le 13 février 20242024_02_12_08B Prime Chaleur d’Avenir – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_09B Nouvelle expérimentation plaque activée – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_10B Convention Gite de la Fortance – mise en ligne le 15 février 2024.2024_02_12_11B Indemnités horaires travaux supplémentaires – mise en ligne le 15 février.2024_02_12_12B Postes raccordements fibre optique – mise en ligne le 15 février.2024_02_12_13B Poste référent eclairage public sud – mise en ligne le 15 février.2024_02_12_14B Poste charge énergies renouvelables – mise en ligne le 15 février.2024_02_12_15B Poste charge affaires énergie – mise en ligne le 15 février.2024_02_12_16B Convention CD42 – mise en ligne le 15 février.Bureau du 11 décembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 décembre 2023.2023_12_11_01B Approbation du procès-verbal du 6 novembre 20232023_12_11_02B Travaux d’investissement en régie Budget Principal 20232023_12_11_03B Travaux d’investissement en régie THDT 20232023_12_11_04B Budget rattaché installations énergétiques – avances de trésorerie2023_12_11_05B Prise de participation de la sem’soleil au capital de la sas énergies stéphanoises – modification du pacte d’associés2023_12_11_06B Adhésion à la convention de délégation partielle de gestion du personnel2023_12_11_07B Charte télétravail2023_12_11_08B Adhésion contrat groupe assurance statutaire du personnel2023_12_11_09B Affectation poste de chargé d’affaires électricité renouvelable2023_12_11_10B Affectation poste de responsable du service études optiques2023_12_11_11B Affectation poste d’assistante pole aménagement numérique2023_12_11_12B Affectation poste de chargé arrêt du cuivre2023_12_11_13B Réseau de distribution publique d’électricité – avenants aux conventions pour appuis communs réseau THD422023_12_11_14B Accord avec l’association AURA-EE2023_12_11_15B Candidature AMI CHENE programme ACTEE +2023_12_11_16B Candidature CD42 ACTEE +2023_12_11_17B Bonus exceptionnel ACTEE 22023_12_11_18B Mission exploitation chaufferie bois2023_12_11_19B Télégestion Charlieu Belmont CommunautéBureau du 6 novembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 13 novembre 2023.2023_11_06_01B Approbation procès-verbal Bureau 18 septembre 20232023_11_06_02B SPL OSER – Délégation au conseil d’administration pour les augmentations de capital2023_11_06_03B SPL OSER – Réduction du capital2023_11_06_04B SPL OSER – Modification des statuts2023_11_06_05B SPL OSER – Modification du Pacte des actionnaires2023_11_06_06B Réseau public de distribution d’électricité – Convention d’appuis communs pour l’installation d’une caméra timelapse2023_11_06_07B Convention de partenariat – pour l’accompagnement d’une démarche de PCAET volontaire2023_11_06_08B Appel à projet Rénolution2023_11_06_09B Réalisation d’un schéma de résilience RIPs ligériensBureau du 18 septembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 septembre 2023.2023_09_18_01B Approbation du procès verbal 26-06-20232023_09_18_02B Modification représentation SIEL-TE42 à France Hydrogene2023_09_18_03B Rapport activité 2022 SEM Soleil2023_09_18_04B Rapport de gestion 2022 NOVIM2023_09_18_05B Rapport de gestion 2022 AFL2023_09_18_06B Rapport de gestion 2022 SPL OSER2023_09_18_07B Nouvelles dénominations postes contractuels2023_09_18_08B Affectation agent contractuel Responsable ROC422023_09_18_09B Affectation agent contractuel Chargé affaire ENR thermique2023_09_18_10B Affectation agent contractuel Chargé étude Assistant gestion énergétique2023_09_18_11B Affectation agent contractuel Chargé affaire fibre optique2023_09_18_12B Evolution forfait mobilités durables2023_09_18_13B Convention Bouygues appuis communs2023_09_18_14B Convention appuis communs Epercieux St Paul2023_09_18_15B Dépot dossier pré-candidature ELENA2023_09_18_16B Candidature appel à video capsule videos dans le cadre du programme ACTEE2023_09_18_17B Convention de partenariat Tenerrdis-SIEL-TE422023_09_18_18B THD42 – Gestion zones dentellesBureau du 26 juin 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne à lire ci-dessous pour chaque publication.2023_06_26_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 mai 2023 – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_02B Subvention à l’association Energies sans frontières – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_03B Affectation agent Administration Géoloire – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_04B Affectation agent Analyste programmeur – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_05B Affectation agent Chargé affaire fibre optique – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_06B Affectation agent Chargé projet électrification rurale et éclairage public – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_07B Affectation agent Technicien achat énergie – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_08B Attribution des marchés de maintenance des chaufferies – date de mise en ligne : 29 juin 20232023_06_26_09B Convention échanges données ENEDIS – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_10B Convention appuis communs Orange – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_11B Adhésion compétence éclairage public FNCCR – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_12B Soutien à la communauté de communes des Monts du Lyonnais TEPOS – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_13B AMII ADEME Valorisation ressource solaire – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_14B Convention AMO production énergies renouvelables – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_15B Convention participation déploiement photovoltaïque Loire Forez agglomération – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_16B Groupement de commandes BONSON – date de mise en ligne : 6 juillet 2023Bureau du 15 mai 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 mai 2023.2023_05_15_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mars 20232023_05_15_02B Lancement d’une procédure de marché public pour l’assurance statutaire par le centre de gestion de la Loire2023_05_15_03B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé d’affaires en énergie (technicien) – service transition énergétique2023_05_15_04B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de la maintenance des installations en télégestion (technicien) – service transition énergétique2023_05_15_05B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Responsable pôle études optiques (technicien) – service numérique2023_05_15_06B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e.s d’affaires fibre optique (technicien) – service numérique2023_05_15_07B Affectation potentielle de 3 agent.e.s contractuel.le.s sur les postes de chargé.e.s d’affaires fibre optique SIG (technicien) – service numérique2023_05_15_08B Réseau de distribution d’électricité « Convention pour appuis communs » – opérateur Nexloop2023_05_15_09B Convention de jumelage avec le SDE03 dans le cadre du projet européen BAPAURA2023_05_15_10B Convention de financement – étude d’auto-consommation collective dans le Département de la Loire2023_05_15_11B Convention éco-pâturage centrale au sol photovoltaïque de Saint-Genest-Malifaux2023_05_15_12B Convention de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes – soutien au réseau THD422023_05_15_13B Convention d’assistance technique à la gestion d’installations de communications électroniquesBureau du 27 mars 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 29 mars 2023.2023_03_27_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 6 février 20232023_03_27 02B Conditions d’attribution des véhicules de fonction et de service2023_03_27_03B Subvention à l’association Électriciens sans frontières2023_03_27_04B Aide financière au CGAS – année 20232023_03_27_05B Prise en charge de frais de déplacement à l’étranger – missions exceptionnelles2023_03_27_06B Création d’un emploi non permanent chargé.e de mission RH2023_03_27_07B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Directeur.trice technique opérationnel et stratégie2023_03_27_08B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission innovations2023_03_27_09B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de projets électrification rurale et éclairage public2023_03_27_10B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires en énergie2023_03_27_11B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste d’économiste de la construction2023_03_27_12B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de gestionnaire administratif groupement d’achat d’énergie2023_03_27_13B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’études fibre optique2023_03_27_14B Affectation potentielle deux agent.e.s contractuel.le.s sur le poste de chargé.e d’études fibre optique – SIG2023_03_27_15B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission adressage2023_03_27_16B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de technicien.ne développeur.euse ROC422023_03_27_17B Règlement intérieur de la commission d’appel d’offres+ annexe disponible en cliquant ici2023_03_27_18B Marché de maintenance préventive et curative des installations photovoltaïques de la Loire (lot 1) – pénalités de retard2023_03_27_19B Candidature au fonds d’accélération de la transition écologique dans le territoire – Fonds Vert2023_03_27_20B Candidature à l’appel à projets « Eff’Acte »2023_03_27_21B Candidature à l’appel à projet « Création d’infrastructures de génie civil nécessaires aux raccordements finaux » du programme France Très Haut Débit2023_03_27_22B Protocole transactionnel avec THD42 Exploitation – expérimentation GFU+ annexe disponible en cliquant iciBureau du 6 février 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 9 février 2023.2023_02_06_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 décembre 20222023_02_06_02B Affectation potentielle d’un.e agent contractuel.le sur le poste de chargé énergie climat territoire2023_02_06_03B Convention SIEL-Territoire d’énergie Loire / CGAS (comité de gestion de l’action sociale)2023_02_06_04B Convention départementale pour la mise en place d’un plan de corps de rue simplifié (PCRS)2023_02_06_05B Réseau public de distribution publique d’électricité – convention pour « appuis communs » – opérateur cityfast2023_02_06_06B Signature d’un protocole d’accord entre le SIEL-Territoire d’énergie Loire et la société Requea2023_02_06_07B Convention Compagnie Nationale du Rhône (CNR)Bureau du 12 décembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 21 décembre 2022.2022_12_12_001B Approbation du procès verbal réunion du Bureau 7 novembre 2022 (procès-verbal ci-dessous)2022_12_12_002B Revalorisation des contributions 20232022_12_12_003B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget THD2022_12_12_004B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget principal2022_12_12_005B Budget rattaché installations énergétiques – Avance de trésorerie2022_12_12_006B Rapport de gestion NOVIM – Exercice 20212022_12_12_007B Adhésion Convention 2023-2026 – Etablissement dossiers CNRACL – CDG422022_12_12_008B Affectation agent contractuel poste d’adjoint chef du service numérique2022_12_12_009B Affectation agent contractuel gestionnaire administratif et financier – pôle autorisations urbanisme2022_12_12_010B Affectation agent contractuel poste de responsable GAE2022_12_12_011B Affectation potentiellle agent contractuel poste d’architecte2022_12_12_012B Expérimentation solaire thermique sur réseau de chaleur (Jonzieux)2022_12_12_013B Convention SIEL-TE CAP Metropole pour le parc d’activité de Génilac2022_12_12_014B Groupement de commande travaux avec LFA2022_12_12_015B Candidature à l’appel à projets LUM’ACTEBureau du 7 novembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 novembre 2022.2022_11_07_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022 (voir dans le dossier « procès-verbal » ci-dessous)2022_11_07_02B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS Energies Stéphanoises2022_11_07_03B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS CEVIVAL2022_11_07_04B Soutien exceptionnel à la maitrise d’œuvre de travaux de rénovation énergétique dans le cadre du programme ACTEE2022_11_07_05B Programme Européen LIFE – Projet BAOBAP (Boite à Outils pour les Bâtiments Publics)2022_11_07_06B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de qualité de données SIG2022_11_07_07B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle de la DSP THD42®2022_11_07_08B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle des contrats publics (DSP Bornes recharges véhicules électriques et réseau public de distribution gaz)2022_11_07_09B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de contrôleur.euse de gestion2022_11_07_10B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste d’adjoint·e au chef de service Transition énergétique2022_11_07_11B Convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation2022_11_07_12B Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SYMISOA – pour la réalisation des travaux électriques et numériques – mise en recul de la digue du Bézo – à Charlieu2022_11_07_13B Marché de travaux – Réseaux de communications électroniques (2023-2026)2022_11_07_14B Mise à jour notice technique compétence optionnelle « IRVE : infrastructures de recharge pour véhicules électriques »2022_11_07_15B THD42 ® : gestion des zones dentelles avec Orange2022_11_07_16B Convention financière : étude de faisabilité multi-filières – valorisation énergétique des boues de stations d’épuration – Plaine du Forez2022_11_07_17B Appel à projets RénolutionDélibérations par mois :Bureau du 19 septembre 2022Bureau du 27 juin 2022Bureau du 16 mai 2022Bureau du 28 mars 2022Bureau du 7 février 2022Bureau du 13 décembre 2021Bureau du 15 novembre 2021Bureau du 20 septembre 2021Bureau du 28 juin 2021Bureau du 17 mai 2021Bureau du 29 mars 2021Bureau du 8 février 2021Bureau du 14 décembre 2020Bureau du 16 novembre 2020Bureau du 18 septembre 2020Bureau du 7 février 2020Bureau du 16 décembre 2019Bureau du 8 novembre 2019Bureau du 27 septembre 2019Bureau du 28 juin 2019Bureau du 13 mai 2019Bureau du 1er avril 2019Bureau du 4 février 2019Bureau du 14 décembre 2018Bureau du 5 novembre 2018Bureau du 21 septembre 2018Bureau du 11 juin 2018Bureau du 9 avril 2018Bureau du 9 février 2018Procès-verbaux des bureauxJuin 2024 : disponible après le prochain Bureau (septembre 2024).Mai 2024 : procès-verbal disponible suite au Bureau de juin 2024 - mise en ligne le 2 juillet 2024Mars 2024 : procès-verbal disponible suite au Bureau de mai 2024 – mis en ligne le 13 mai 2024Février 2024 : procès-verbal disponible suite au Bureau de mars 2024 – mis en ligne le 8 avril 2024Décembre 2023 : procès-verbal suite au Bureau du 12 février 2024 – mise en ligne le 19 février 2024.Novembre 2023 : procès-verbal suite au Bureau du 11 décembre 2023Septembre 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 6 novembre Juin 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 18 septembre 2023Mai 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 26 juin 2023.Mars 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau 15 mai 2023.Février 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 27 mars 2023.Décembre 2022Novembre 2022 :Procès-verbal page 1 à page 30Procès-verbal page 31 à page 60Procès-verbal page 61 à page 90Procès-verbal page 91 à page 120Septembre 2022 :Procès-verbal page 1 à page 50Procès-verbal page 51 à page 100Procès-verbal page 101 à page 173Comptes-rendus :Juin 2022Mai 2022Mars 2022Février 2022Décembre 2021Novembre 2021Septembre 2021Juin 2021Mai 2021Mars 2021Février 2021Décembre 2020Novembre 2020Septembre 2020Délibérations des comités syndicauxComité du 24 juin 2024. Délibérations par objet.2024_06_24_01C Approbation PV du 12 février 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024 2024_06_24_02C Mise à jour du tableau des effectifs – mise en ligne le 1 juillet 20242024_06_24_03C Désignation directeur SPIC ROC42 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_04C Avenant 17 DSP THD42 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_05C Élection président séance compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_06C Budget THD42 Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_07C Budget THD42 Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024 2024_06_24_08C Budget THD42 Affectation résultat budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_09C Budget THD42 Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_10C Budget THD42 Révision crédits paiements mode STOC 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_11C Budget installations énergétiques Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_12C Budget installations énergétiques Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_13C Budget installations énergétiques Affectation résultat budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_14C Budget installations énergétiques Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_15C Budget GAE Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_16C Budget GAE Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_17C Budget GAE Affectation résultat 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_18C Budget GAE Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_19C Budget ROC42 Accès non adhérents compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_20C Budget ROC42 Accès non adhérents compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_21C Budget ROC42 Accès non adhérents Affectation résultats budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_22C Budget ROC42 Accès non adhérents Budget supplémentaire – mise en ligne le 5 juillet 2024 2024_06_24_23C Budget principal Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_24C Budget principal Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_25C Budget principal Affectation résultats budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_26C Budget principal Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_27C Budget principal Prime chaleur d avenir – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_28C Budget principal Electrification éclairage public – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_29C Budget principal Rénolution – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_30C Barème contributions 2024 complément gestion sinistres éclairage public – mise en ligne le 5 juillet 20242024_06_24_31C Bilans acquisitions cessions biens immobiliers SIEL-TE42 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024Comité du 12 février 2024. Délibérations par objet.2024_02_12_01C Approbation du PV du 11 décembre 2023 – mise en ligne le 20 février 20242024_02_12_02C Avenant 3 EBORN – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_03C Modification contrat de service ROC42 – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_04C Avenant 16 DSP THD42 – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_05C Modification APCP Mode STOC – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_06C Budget primitif annexe THD – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_07C Création APCP chaufferies et installations photovoltaïques – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_08C Budget primitif rattaché installations énergétiques – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_09C Budget primitif annexe groupements d’achats d’énergies – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_10C Barème des contributions 2024 – compléments (cliquez ici pour accéder au barème 2024) – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_11C Modification APCP géoréférencement éclairage public – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_12C Création de l’APCP rénolution – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_13C Création APCP électrification éclairage public – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_14C Budget primitif principal – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_15C Budget primitif rattaché ROC42 – mise en ligne le 16 février 20242024_02_12_16C RIFSEEP – Mise en place mars 2024 – mise en ligne le 16 février 2024Comité du 11 décembre 2023. Délibérations par objet.2023_12_11_01C Approbation du procès-verbal du comité syndical du 26 juin 2023 – date de mise en ligne : 18 décembre 2023 2023_12_11_02C Rapport d’orientations budgétaires 2024 – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_03C Revalorisation des contributions 2024 – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_04C Décision modificative 2023 n°1 Budget général – date de mise en ligne : 14 décembre 20232023_12_11_05C Décision modificative 2023 n°1 Budget THDT – date de mise en ligne : 14 décembre 20232023_12_11_06C Adoption de la nomenclature M57 – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_07C Durées d’amortissement biens mobiliers et immobiliers – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_08C Fongibilité des crédits – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_09C Approbation du règlement budgétaire et financier du SIEL-TE42 – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_10C Modification de l’AP-CP géoréférencement EP – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_11C Budget rattaché du SPIC ROC 42- Modification partielle – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_12C CRAC ENEDIS – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_13C CRAC GRDF – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_14C CRAC Mebois – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_15C CRAC THD42 – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_16C CRAC EBORN – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_17C Modification du tableau des effectifs – date de mise en ligne : 18 décembre 20232023_12_11_18C Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – date de mise en ligne : 18 décembre 2023 Comité du 26 juin 2023. Délibérations par objet. 2023_06_26_01C Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 février 2023 – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_02C Modification du règlement intérieur du SIEL-Territoire d’énergie Loire- date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_03C Délégation de service public fibre optique – THD42-Avenant 15 – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_04C Avenant 1 à la convention de subvention FSN THD42 – date de mise en ligne : date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_05C Désignation du Président de séance pour le vote du CA – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_06C Compte de gestion 2022 budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_07C Compte administratif 2022 budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_08C Affectation du résultat budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_09C Budget supplémentaire 2023 budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_10C Compte de gestion 2022 budget THDT – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_11C Compte administratif 2022 budget annexe THDT – date de ligne : 7 juillet 20232023_06_26_12C Affectation du résultat budget THDT – date de mise en ligne : 7 juillet 2023 2023_06_26_13C Budget supplémentaire 2023 budget THDT – date de mise en ligne : 7 juillet 2023 2023_06_26_14C Modification Autorisation de programme Mode STOC- Budget THDT – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_15C Compte de gestion 2022 budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_16C Compte administratif 2022 budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_17C Affectation du résult budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_18C Budget supplémentaire 2023 budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_19C Compte de de gestion 2022 budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_20C Compte administratif 2022 budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_21C Affectation du résultat budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_22C Budget supplémentaire budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_23C Bilan des acquisitions et cessions 2022 – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_24C Création budget ROC42 et relation avec budget principal – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_25C Budget primitif ROC42 – date de mise en ligne : 7 juillet 20232023_06_26_26C Grille tarifaire ROC42 tiers non adhérents – date de mise en ligne : 6 juillet 20232023_06_26_27C Modification du tableau des effectifs – date de mise en ligne : 6 juillet 2023Comité du 6 février 2023. Délibérations par objet. Date de mise en ligne à lire ci-dessous pour chaque délibération.Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_01C Approbation du procès-verbal du Comité du 12 décembre 2022Date de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06_02C Création d’un SPIC pour l’ouverture du réseau ROC42 à des tiers non adhérentsDate de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_03C Budget primitif 2023 THD TelecomDate de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_04C Autorisation de programme mode STOC THDDate de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_05C Budget primitif 2023 installations énergétiquesDate de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06C Contrat de service pour l’accès des tiers au réseau ROC42Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_07C Budget primitif 2023 groupements d’achats d’énergiesDate de mise en ligne : 20 février 2023. 2023_02_06_08C Budget primitif 2023 budget principalDate de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_09C Modification d’autorisation de programme / crédit de paiement projet géoréférencement des réseauxDate de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06 10C Désignation des membres du comité d’exploitation SPIC ROC42Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_11C Désignation du directeur du SPIC ROC42Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_12C Communication des comptes-rendus d’activités des concessions eborn easychargeDate de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_13C Communication des comptes-rendus d’activités de la concession mebois groupe corianceDate de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_14C Communication des comptes-rendus d’activités de la concession THD42 exploitation AxioneComité du 12 décembre 2022. Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 20 décembre 2022.2022_12_12_01C Rapport d’orientations budgétaires 20232022_12_12_02C DM 2022 N°1 – Budget Principal du SIEL-Territoire d’énergie Loire2022_12_12_03C DM N°1 – Budget installations énergétiques2022_12_12_04C DM N°1 – Budget Annexe THD2022_12_12_05C DM N° 1 – Budget Annexe GAE2022_12_12_06C Mandats de provisions2022_12_12_07C Modification du tableau des effectifs2022_12_12_08C Validation du projet de SDIRVE2022_12_12_09C Délégation de service publics fibre optique – THD42 – Avenant 142022_12_12_10C Communication des CRAC – Électricité2022_12_12_11C Communication des CRAC – GazDélibérations par mois :Juin 2022Février 2022Décembre 2021Juin 2021Février 2021Décembre 2020Juillet 2020Février 2020Décembre 2019Juin 2019Février 2019Décembre 2018Juin 2018Février 2018Procès-verbaux des comités syndicauxProcès-verbaux :Juin 2024 (diffusé après le prochain comité)Février 2024Décembre 2023Juin 2023 Février 2023Décembre 2022Comptes-rendus :Juin 2022Février 2022Décembre 2021Juin 2021Février 2021Décembre 2020Juillet 2020Février 2020Décembre 2019Juin 2019Février 2019Décembre 2018Juin 2018Février 2018Arrêtés2024_08_26_09A Arrêté portant nomination CAO du 16 septembre 2024.pdf2024_07_01_07A Arrêté CAO 9 juillet 2024.pdf2024_06_11_06A Arrêté portant nomination CAO du 17 juin 2024.pdf2024_04_22_OA4 Arrêté CAO2024_03_05_01A Arrêté CAO2023_12_13_15A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 18 décembre 20232023_07_17_12A Arrêté portant nomination des membres à voix consultative CAO du 20 juillet 20232023_07_10_11A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 11 juillet 20232023_05_30_10A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 31 mai 20232023_05_23_09A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 24 mai 20232023_05_04_07A Arrêté portant nomination membres consultatifs CAO du 10 mai 20232023_05_02_06A Arrêté portant nomination membres consultatifs CAO du 3 mai 20232022_10_13_21A Arrête nomination à voix consultative CAO du 18_10_20222022_10_04_20 A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO 04_10_20222022_09_12_18A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO 13_09_20222022_09_06_17A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO du 13_09_20222022_07_04_14A Arrêté désignation membres à voix consultative CAO du 5 07 202022_06_14_13A Arrêté désignation membres voix consultative CAO du 20 06 20222022_05_24_10A Arrêté désignation membre voix consultative CAO du 24 05 20222022_05_17_09A Arrêté désignation membres à voix consultative CAO du 24_05_20222022_05_11_08A Arrêté désignation membres à voix consultative CAO du 17_05_20222022_05_09_07A Arrêté désignation membres à voix consultatives CAO du 12_05_20222022_04_29_05A Arrêté nomination membres à voix consultatives CAO 05_05_222022_04_29_04A Arrêté nomination membres à voix consultatives CAO du 3_05_222022_04_15_03A Arrêté nomination membres voix consultative CAO du 26 04 20222022_04_15_02A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO du 21 04 20222021_12_22_24A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO 02_01_2023Décisions2024_05_07_03D Décision contrat de prêt La Banque Postal. Date de mise en ligne : 27 mai 2024.2024_04_29_02D Décision emprunt auprès de l’AFL. Date de mise en ligne : 30 avril 20242024_04_23_01D Décision Virement de crédit. Date de mise en ligne : 30 avril 20242023_10_06_01D Décision Convention Le Coteau. Date de mise en ligne : 16 octobre 2023.2023_11_27_02D Décision Convention mise à disposition local médical. Date de mise en ligne : 7 décembre 2023.Les autres documents administratifs (par exemple la documentation financière - budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs) sont disponibles sur l'espace documentaire par adhérent en cliquant iciLes diaporamas des comités syndicaux sont disponibles dans l'espace documentaire par adhérent en cliquant ici
