Actes administratifs & documents budgétaires

Bureau du 24 juin

2024_06_24_01B Approbation proces-verbal bureau 13 mai – mise en ligne le 2 juillet 2024

2024_06_24_02B Approbation convention type ROC42 – mise en ligne le 2 juillet 2024

2024_06_24_03B Admission en non-valeur – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_24_04B Créance éteinte – Bulb – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_24_05B Mise à jour du règlement intérieur du personnel – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_27_06B Mise en place du plan de formation pluriannuel 2024-2026 – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_27_07B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires et électrification au sein du service Etudes et Travaux du pôle REC – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_24_08B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires en énergie au sein du service SAGE du pôle TEN – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_24_09B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e des raccordements électriques et fibre optique au sein du service Autorisations d’Urbanisme du pôle NUM – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_24_10B Création d’un poste non permanent en contrat de projet pour le pôle Numérique : un.e chargé.e d’affaires en usages connectés – mise en ligne 27 juin 2024

2024_06_24_11B Création d’un poste non permanent en contrat d’accroissement temporaire d’activités d’une durée de 12 mois pour la mission « Financements et partenariats » rattachée à la Direction Opérationnelle et stratégique – mise en ligne le 27 juin 2024

2024_06_24_12B Création de quatre emplois non permanents en accroissement saisonnier d’activités pour une durée de un mois pendant la période estivale – mise en ligne le 27 juin 2024

Bureau du 13 mai 2024

2024_05_13_01B Approbation procès-verbal 25 mars - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf

2024_05_13_02B Convention vidéo-protection éclairage public - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf

2024_05_13_03B Programme Lum'acte - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf

2024_05_13_04B Annexe convention borne recharge véhicule électrique - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf

2024_05_13_05B Candidature programme Eff'acte - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf

2024_05_13_06B Reconduction soutien télégestion - mise en ligne le 24 mai 2024.pdf

2024_05_13_07B Fourniture de combustible bois énergie plaquettes – mise en ligne le 21 mai 2024

2024_05_13_08B Fourniture de combustible bois énergie granulés – mise en ligne le 21 mai 2024  

2024_05_13_09B Adhésion centrale d'achat Val d'Oie Numérique - mise en ligne le 24 mai 2024

2024_05_13_10B Affectation agent contractuel responsable REC - mise en ligne le 24 mai 2024

2024_05_13_11B Affectation agent contractuel responsable études travaux pole NUM – mise en ligne le 16 mai 2024

Bureau du 25 mars 2024

2024_03_25_01B Approbation procès verbal réunion 12 février 2024 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_02B Ventes de terrains Lentigny – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_03B Ventes de terrains St Bonnet les Oules – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_04B Ventes de terrains St Genest Lerpt – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_05B Ventes de terrains Rozier en Donzy – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_06B Ventes de terrains Firminy – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_07B Ventes de terrains Vérin – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_08B Ventes de terrains Roanne – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_09B Convention candidature appel à projets LUMACTE – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_10B Candidature saisons ACTEE Chene – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_11B Co-maîtrise d ouvrage Pralong SIEL-TE42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_12B Constitution groupement de commandes Pralong SIEL-TE42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_13B Co-maitrise ouvrage Villars SIEL-Territoire d’énergie Loire – mise en ligne le 8 avril 2024
Annexe 13B Villars co-maitrise d’ouvrage

2024_03_25_14B Constitution groupement commandes Villars SIEL-Territoire d’énergie Loire – mise en ligne le 8 avril 2024
Annexe 14B Villars groupement de commandes

2024_03_25_15B Augmentation capital SEM Soleil – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_16B Création société de projet parc solaire Nervieux – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_17B Adhésion service optionnel au pole sante au travail CDG42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_18B Participation SIEL-TE42 Ambassadeurs Emploi CDG42 – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_19B Adhésion service restauration CDAT St Priest en Jarez – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_20B Remboursement frais de repas projet européen

2024_03_25_21B Affectation agent contractuel charge tech raccordement fibre optique – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_22B Affectation agent contractuel Responsable pôle numérique – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_23B Affectation agent contractuel Responsable adjoint pôle numérique – mise en ligne le 27 mars 2024

2024_03_25_24B Aide financière CGAS 2024 – mise en ligne le 27 mars 2024

Bureau du 12 février 2024 – Délibérations par objet.

2024_02_12_01B Approbation procès-verbal – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_02B Convention CAP Métropole – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_03B Convention EPASE – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_04B Groupement commande LFA – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_05B Appuis communs ielo – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_06B Candidature Fonds Vert – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_07B Candidature à l’appel à projets régional « Construire ou rénover un bâtiment avec du bois local – Plan forêt bois 2023-2027 » – mise en ligne le 13 février 2024

2024_02_12_08B Prime Chaleur d’Avenir – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_09B Nouvelle expérimentation plaque activée – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_10B Convention Gite de la Fortance – mise en ligne le 15 février 2024.

2024_02_12_11B Indemnités horaires travaux supplémentaires – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_12B Postes raccordements fibre optique – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_13B Poste référent eclairage public sud – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_14B Poste charge énergies renouvelables – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_15B Poste charge affaires énergie – mise en ligne le 15 février.

2024_02_12_16B Convention CD42 – mise en ligne le 15 février.

Bureau du 11 décembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 décembre 2023.

2023_12_11_01B Approbation du procès-verbal du 6 novembre 2023

2023_12_11_02B Travaux d’investissement en régie Budget Principal 2023

2023_12_11_03B Travaux d’investissement en régie THDT 2023

2023_12_11_04B Budget rattaché installations énergétiques – avances de trésorerie

2023_12_11_05B Prise de participation de la sem’soleil au capital de la sas énergies stéphanoises – modification du pacte d’associés

2023_12_11_06B Adhésion à la convention de délégation partielle de gestion du personnel

2023_12_11_07B Charte télétravail

2023_12_11_08B Adhésion contrat groupe assurance statutaire du personnel

2023_12_11_09B Affectation poste de chargé d’affaires électricité renouvelable

2023_12_11_10B Affectation poste de responsable du service études optiques

2023_12_11_11B Affectation poste d’assistante pole aménagement numérique

2023_12_11_12B Affectation poste de chargé arrêt du cuivre

2023_12_11_13B Réseau de distribution publique d’électricité – avenants aux conventions pour appuis communs réseau THD42

2023_12_11_14B Accord avec l’association AURA-EE

2023_12_11_15B Candidature AMI CHENE programme ACTEE +

2023_12_11_16B Candidature CD42 ACTEE +

2023_12_11_17B Bonus exceptionnel ACTEE 2

2023_12_11_18B Mission exploitation chaufferie bois

2023_12_11_19B Télégestion Charlieu Belmont Communauté

Bureau du 6 novembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 13 novembre 2023.

2023_11_06_01B Approbation procès-verbal Bureau 18 septembre 2023

2023_11_06_02B SPL OSER – Délégation au conseil d’administration pour les augmentations de capital

2023_11_06_03B SPL OSER – Réduction du capital

2023_11_06_04B SPL OSER – Modification des statuts

2023_11_06_05B SPL OSER – Modification du Pacte des actionnaires

2023_11_06_06B Réseau public de distribution d’électricité – Convention d’appuis communs pour l’installation d’une caméra timelapse

2023_11_06_07B Convention de partenariat – pour l’accompagnement d’une démarche de PCAET volontaire

2023_11_06_08B Appel à projet Rénolution

2023_11_06_09B Réalisation d’un schéma de résilience RIPs ligériens

Bureau du 18 septembre 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 septembre 2023.

2023_09_18_01B Approbation du procès verbal 26-06-2023

2023_09_18_02B Modification représentation SIEL-TE42 à France Hydrogene

2023_09_18_03B Rapport activité 2022 SEM Soleil

2023_09_18_04B Rapport de gestion 2022 NOVIM

2023_09_18_05B Rapport de gestion 2022 AFL

2023_09_18_06B Rapport de gestion 2022 SPL OSER

2023_09_18_07B Nouvelles dénominations postes contractuels

2023_09_18_08B Affectation agent contractuel Responsable ROC42

2023_09_18_09B Affectation agent contractuel Chargé affaire ENR thermique

2023_09_18_10B Affectation agent contractuel Chargé étude Assistant gestion énergétique

2023_09_18_11B Affectation agent contractuel Chargé affaire fibre optique

2023_09_18_12B Evolution forfait mobilités durables

2023_09_18_13B Convention Bouygues appuis communs

2023_09_18_14B Convention appuis communs Epercieux St Paul

2023_09_18_15B Dépot dossier pré-candidature ELENA

2023_09_18_16B Candidature appel à video capsule videos dans le cadre du programme ACTEE

2023_09_18_17B Convention de partenariat Tenerrdis-SIEL-TE42

2023_09_18_18B THD42 – Gestion zones dentelles

Bureau du 26 juin 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne à lire ci-dessous pour chaque publication.

2023_06_26_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 mai 2023 – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_02B Subvention à l’association Energies sans frontières – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_03B Affectation agent Administration Géoloire – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_04B Affectation agent Analyste programmeur – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_05B Affectation agent Chargé affaire fibre optique – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_06B Affectation agent Chargé projet électrification rurale et éclairage public – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_07B Affectation agent Technicien achat énergie – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_08B Attribution des marchés de maintenance des chaufferies – date de mise en ligne : 29 juin 2023

2023_06_26_09B Convention échanges données ENEDIS – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_10B Convention appuis communs Orange – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_11B Adhésion compétence éclairage public FNCCR – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_12B Soutien à la communauté de communes des Monts du Lyonnais TEPOS – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_13B AMII ADEME Valorisation ressource solaire – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_14B Convention AMO production énergies renouvelables – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_15B Convention participation déploiement photovoltaïque Loire Forez agglomération – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_16B Groupement de commandes BONSON – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

Bureau du 15 mai 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 22 mai 2023.

2023_05_15_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mars 2023

2023_05_15_02B Lancement d’une procédure de marché public pour l’assurance statutaire par le centre de gestion de la Loire

2023_05_15_03B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé d’affaires en énergie (technicien) – service transition énergétique

2023_05_15_04B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de la maintenance des installations en télégestion (technicien) – service transition énergétique

2023_05_15_05B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Responsable pôle études optiques (technicien) – service numérique

2023_05_15_06B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e.s d’affaires fibre optique (technicien) – service numérique

2023_05_15_07B Affectation potentielle de 3 agent.e.s contractuel.le.s sur les postes de chargé.e.s d’affaires fibre optique SIG (technicien) – service numérique

2023_05_15_08B Réseau de distribution d’électricité « Convention pour appuis communs » – opérateur Nexloop

2023_05_15_09B Convention de jumelage avec le SDE03 dans le cadre du projet européen BAPAURA

2023_05_15_10B Convention de financement – étude d’auto-consommation collective dans le Département de la Loire

2023_05_15_11B Convention éco-pâturage centrale au sol photovoltaïque de Saint-Genest-Malifaux

2023_05_15_12B Convention de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes – soutien au réseau THD42

2023_05_15_13B Convention d’assistance technique à la gestion d’installations de communications électroniques

Bureau du 27 mars 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 29 mars 2023.

2023_03_27_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 6 février 2023

2023_03_27 02B Conditions d’attribution des véhicules de fonction et de service

2023_03_27_03B Subvention à l’association Électriciens sans frontières

2023_03_27_04B Aide financière au CGAS – année 2023

2023_03_27_05B Prise en charge de frais de déplacement à l’étranger – missions exceptionnelles

2023_03_27_06B Création d’un emploi non permanent chargé.e de mission RH

2023_03_27_07B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de Directeur.trice technique opérationnel et stratégie

2023_03_27_08B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission innovations

2023_03_27_09B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de projets électrification rurale et éclairage public

2023_03_27_10B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’affaires en énergie

2023_03_27_11B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste d’économiste de la construction

2023_03_27_12B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de gestionnaire administratif groupement d’achat d’énergie

2023_03_27_13B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e d’études fibre optique

2023_03_27_14B Affectation potentielle deux agent.e.s contractuel.le.s sur le poste de chargé.e d’études fibre optique – SIG

2023_03_27_15B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de chargé.e de mission adressage

2023_03_27_16B Affectation potentielle d’un.e agent.e contractuel.le sur le poste de technicien.ne développeur.euse ROC42

2023_03_27_17B Règlement intérieur de la commission d’appel d’offres
+ annexe disponible en cliquant ici

2023_03_27_18B Marché de maintenance préventive et curative des installations photovoltaïques de la Loire (lot 1) – pénalités de retard

2023_03_27_19B Candidature au fonds d’accélération de la transition écologique dans le territoire – Fonds Vert

2023_03_27_20B Candidature à l’appel à projets « Eff’Acte »

2023_03_27_21B Candidature à l’appel à projet « Création d’infrastructures de génie civil nécessaires aux raccordements finaux » du programme France Très Haut Débit

2023_03_27_22B Protocole transactionnel avec THD42 Exploitation – expérimentation GFU
+ annexe disponible en cliquant ici

Bureau du 6 février 2023 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 9 février 2023.

2023_02_06_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau du 12 décembre 2022

2023_02_06_02B Affectation potentielle d’un.e agent contractuel.le sur le poste de chargé énergie climat territoire

2023_02_06_03B Convention SIEL-Territoire d’énergie Loire / CGAS (comité de gestion de l’action sociale)

2023_02_06_04B Convention départementale pour la mise en place d’un plan de corps de rue simplifié (PCRS)

2023_02_06_05B Réseau public de distribution publique d’électricité – convention pour « appuis communs » – opérateur cityfast

2023_02_06_06B Signature d’un protocole d’accord entre le SIEL-Territoire d’énergie Loire et la société Requea

2023_02_06_07B Convention Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

Bureau du 12 décembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 21 décembre 2022.

2022_12_12_001B Approbation du procès verbal réunion du Bureau 7 novembre 2022 (procès-verbal ci-dessous)

2022_12_12_002B Revalorisation des contributions 2023

2022_12_12_003B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget THD

2022_12_12_004B Travaux d’investissement en régie 2022 sur le budget principal

2022_12_12_005B Budget rattaché installations énergétiques – Avance de trésorerie

2022_12_12_006B Rapport de gestion NOVIM – Exercice 2021

2022_12_12_007B Adhésion Convention 2023-2026 – Etablissement dossiers CNRACL – CDG42

2022_12_12_008B Affectation agent contractuel poste d’adjoint chef du service numérique

2022_12_12_009B Affectation agent contractuel gestionnaire administratif et financier – pôle autorisations urbanisme

2022_12_12_010B Affectation agent contractuel poste de responsable GAE

2022_12_12_011B Affectation potentiellle agent contractuel poste d’architecte

2022_12_12_012B Expérimentation solaire thermique sur réseau de chaleur (Jonzieux)

2022_12_12_013B Convention SIEL-TE CAP Metropole pour le parc d’activité de Génilac

2022_12_12_014B Groupement de commande travaux avec LFA

2022_12_12_015B Candidature à l’appel à projets LUM’ACTE

Bureau du 7 novembre 2022 – Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 18 novembre 2022.

2022_11_07_01B Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2022 (voir dans le dossier « procès-verbal » ci-dessous)

2022_11_07_02B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS Energies Stéphanoises

2022_11_07_03B Prise de participation de la SEM SOLEIL – Capital SAS CEVIVAL

2022_11_07_04B Soutien exceptionnel à la maitrise d’œuvre de travaux de rénovation énergétique dans le cadre du programme ACTEE

2022_11_07_05B Programme Européen LIFE – Projet BAOBAP (Boite à Outils pour les Bâtiments Publics)

2022_11_07_06B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de qualité de données SIG

2022_11_07_07B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle de la DSP THD42®

2022_11_07_08B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de chargé·e de contrôle des contrats publics (DSP Bornes recharges véhicules électriques et réseau public de distribution gaz)

2022_11_07_09B Affectation d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste de contrôleur.euse de gestion

2022_11_07_10B Affectation potentielle d’un·e agent·e contractuel·le sur le poste d’adjoint·e au chef de service Transition énergétique

2022_11_07_11B Convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

2022_11_07_12B Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec le SYMISOA – pour la réalisation des travaux électriques et numériques – mise en recul de la digue du Bézo – à Charlieu

2022_11_07_13B Marché de travaux – Réseaux de communications électroniques (2023-2026)

2022_11_07_14B Mise à jour notice technique compétence optionnelle « IRVE : infrastructures de recharge pour véhicules électriques »

2022_11_07_15B THD42 ® : gestion des zones dentelles avec Orange

2022_11_07_16B Convention financière : étude de faisabilité multi-filières – valorisation énergétique des boues de stations d’épuration – Plaine du Forez

2022_11_07_17B Appel à projets Rénolution

Délibérations par mois :

Bureau du 19 septembre 2022

Bureau du 27 juin 2022

Bureau du 16 mai 2022

Bureau du 28 mars 2022

Bureau du 7 février 2022

Bureau du 13 décembre 2021

Bureau du 15 novembre 2021

Bureau du 20 septembre 2021

Bureau du 28 juin 2021

Bureau du 17 mai 2021

Bureau du 29 mars 2021

Bureau du 8 février 2021

Bureau du 14 décembre 2020

Bureau du 16 novembre 2020

Bureau du 18 septembre 2020

Bureau du 7 février 2020

Bureau du 16 décembre 2019

Bureau du 8 novembre 2019

Bureau du 27 septembre 2019

Bureau du 28 juin 2019

Bureau du 13 mai 2019

Bureau du 1er avril 2019

Bureau du 4 février 2019

Bureau du 14 décembre 2018

Bureau du 5 novembre 2018

Bureau du 21 septembre 2018

Bureau du 11 juin 2018

Bureau du 9 avril 2018

Bureau du 9 février 2018

Juin 2024 : disponible après le prochain Bureau (septembre 2024).

Mai 2024 : procès-verbal disponible suite au Bureau de juin 2024 - mise en ligne le 2 juillet 2024

Mars 2024 : procès-verbal disponible suite au Bureau de mai 2024 – mis en ligne le 13 mai 2024

Février 2024 : procès-verbal disponible suite au Bureau de mars 2024 – mis en ligne le 8 avril 2024

Décembre 2023 : procès-verbal suite au Bureau du 12 février 2024 – mise en ligne le 19 février 2024.

Novembre 2023 : procès-verbal suite au Bureau du 11 décembre 2023

Septembre 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 6 novembre 

Juin 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 18 septembre 2023

Mai 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 26 juin 2023.

Mars 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau 15 mai 2023.

Février 2023 : procès-verbal valide suite au Bureau du 27 mars 2023.

Décembre 2022

Novembre 2022 :
Procès-verbal page 1 à page 30
Procès-verbal page 31 à page 60
Procès-verbal page 61 à page 90
Procès-verbal page 91 à page 120

Septembre 2022 :
Procès-verbal page 1 à page 50
Procès-verbal page 51 à page 100
Procès-verbal page 101 à page 173

Comptes-rendus :

Juin 2022

Mai 2022

Mars 2022

Février 2022

Décembre 2021

Novembre 2021

Septembre 2021

Juin 2021

Mai 2021

Mars 2021

Février 2021

Décembre 2020

Novembre 2020

Septembre 2020

Comité du 24 juin 2024. Délibérations par objet.

2024_06_24_01C Approbation PV du 12 février 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024 

2024_06_24_02C Mise à jour du tableau des effectifs – mise en ligne le 1 juillet 2024

2024_06_24_03C Désignation directeur SPIC ROC42 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_04C Avenant 17 DSP THD42 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_05C Élection président séance compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_06C Budget THD42 Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_07C Budget THD42 Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024 

2024_06_24_08C Budget THD42 Affectation résultat budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_09C Budget THD42 Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_10C Budget THD42 Révision crédits paiements mode STOC 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_11C Budget installations énergétiques Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_12C Budget installations énergétiques Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_13C Budget installations énergétiques Affectation résultat budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_14C Budget installations énergétiques Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_15C Budget GAE Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_16C Budget GAE Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_17C Budget GAE Affectation résultat 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_18C Budget GAE Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_19C Budget ROC42 Accès non adhérents compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_20C Budget ROC42 Accès non adhérents compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_21C Budget ROC42 Accès non adhérents Affectation résultats budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_22C Budget ROC42 Accès non adhérents Budget supplémentaire – mise en ligne le 5 juillet 2024 

2024_06_24_23C Budget principal Compte de gestion 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_24C Budget principal Compte administratif 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_25C Budget principal Affectation résultats budget 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_26C Budget principal Budget supplémentaire 2024 – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_27C Budget principal Prime chaleur d avenir – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_28C Budget principal Electrification éclairage public – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_29C Budget principal Rénolution – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_30C Barème contributions 2024 complément gestion sinistres éclairage public – mise en ligne le 5 juillet 2024

2024_06_24_31C Bilans acquisitions cessions biens immobiliers SIEL-TE42 2023 – mise en ligne le 5 juillet 2024

Comité du 12 février 2024. Délibérations par objet.

2024_02_12_01C Approbation du PV du 11 décembre 2023 – mise en ligne le 20 février 2024

2024_02_12_02C Avenant 3 EBORN – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_03C Modification contrat de service ROC42 – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_04C Avenant 16 DSP THD42 – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_05C Modification APCP Mode STOC – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_06C Budget primitif annexe THD – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_07C Création APCP chaufferies et installations photovoltaïques – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_08C Budget primitif rattaché installations énergétiques – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_09C Budget primitif annexe groupements d’achats d’énergies – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_10C Barème des contributions 2024 – compléments (cliquez ici pour accéder au barème 2024) – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_11C Modification APCP géoréférencement éclairage public – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_12C Création de l’APCP rénolution – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_13C Création APCP électrification éclairage public – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_14C Budget primitif principal – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_15C Budget primitif rattaché ROC42 – mise en ligne le 16 février 2024

2024_02_12_16C RIFSEEP – Mise en place mars 2024 – mise en ligne le 16 février 2024

Comité du 11 décembre 2023. Délibérations par objet.

2023_12_11_01C Approbation du procès-verbal du comité syndical du 26 juin 2023 – date de mise en ligne : 18 décembre 2023 

2023_12_11_02C Rapport d’orientations budgétaires 2024 – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_03C Revalorisation des contributions 2024 – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_04C Décision modificative 2023 n°1 Budget général – date de mise en ligne : 14 décembre 2023

2023_12_11_05C Décision modificative 2023 n°1 Budget THDT – date de mise en ligne : 14 décembre 2023

2023_12_11_06C Adoption de la nomenclature M57 – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_07C Durées d’amortissement biens mobiliers et immobiliers – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_08C Fongibilité des crédits – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_09C Approbation du règlement budgétaire et financier du SIEL-TE42 – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_10C Modification de l’AP-CP géoréférencement EP – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_11C Budget rattaché du SPIC ROC 42- Modification partielle – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_12C CRAC ENEDIS – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_13C CRAC GRDF – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_14C CRAC Mebois – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_15C CRAC THD42 – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_16C CRAC EBORN – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_17C Modification du tableau des effectifs – date de mise en ligne : 18 décembre 2023

2023_12_11_18C Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – date de mise en ligne : 18 décembre 2023 

Comité du 26 juin 2023. Délibérations par objet. 

2023_06_26_01C Approbation du procès-verbal de la réunion du 6 février 2023 – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_02C Modification du règlement intérieur du SIEL-Territoire d’énergie Loire- date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_03C Délégation de service public fibre optique – THD42-Avenant 15 – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_04C Avenant 1 à la convention de subvention FSN THD42 – date de mise en ligne : date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_05C Désignation du Président de séance pour le vote du CA – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_06C Compte de gestion 2022 budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_07C Compte administratif 2022 budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_08C Affectation du résultat budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_09C Budget supplémentaire 2023 budget principal – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_10C Compte de gestion 2022 budget THDT – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_11C Compte administratif 2022 budget annexe THDT – date de ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_12C Affectation du résultat budget THDT – date de mise en ligne : 7 juillet 2023 

2023_06_26_13C Budget supplémentaire 2023 budget THDT – date de mise en ligne : 7 juillet 2023    

2023_06_26_14C Modification Autorisation de programme Mode STOC- Budget THDT – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_15C Compte de gestion 2022 budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_16C Compte administratif 2022 budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_17C Affectation du résult budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_18C Budget supplémentaire 2023 budget BIE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_19C Compte de de gestion 2022 budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_20C Compte administratif 2022 budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_21C Affectation du résultat budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_22C Budget supplémentaire budget GAE – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_23C Bilan des acquisitions et cessions 2022 – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_24C Création budget ROC42 et relation avec budget principal – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_25C Budget primitif ROC42 – date de mise en ligne : 7 juillet 2023

2023_06_26_26C Grille tarifaire ROC42 tiers non adhérents – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

2023_06_26_27C Modification du tableau des effectifs – date de mise en ligne : 6 juillet 2023

Comité du 6 février 2023. Délibérations par objet. Date de mise en ligne à lire ci-dessous pour chaque délibération.

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_01C Approbation du procès-verbal du Comité du 12 décembre 2022

Date de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06_02C Création d’un SPIC pour l’ouverture du réseau ROC42 à des tiers non adhérents

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_03C Budget primitif 2023 THD Telecom

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_04C Autorisation de programme mode STOC THD

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_05C Budget primitif 2023 installations énergétiques

Date de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06C Contrat de service pour l’accès des tiers au réseau ROC42

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_07C Budget primitif 2023 groupements d’achats d’énergies

Date de mise en ligne : 20 février 2023. 2023_02_06_08C Budget primitif 2023 budget principal

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_09C Modification d’autorisation de programme / crédit de paiement projet géoréférencement des réseaux

Date de mise en ligne : 6 février 2023. 2023_02_06 10C Désignation des membres du comité d’exploitation SPIC ROC42

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_11C Désignation du directeur du SPIC ROC42

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_12C Communication des comptes-rendus d’activités des concessions eborn easycharge

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_13C Communication des comptes-rendus d’activités de la concession mebois groupe coriance

Date de mise en ligne : 14 février 2023. 2023_02_06_14C Communication des comptes-rendus d’activités de la concession THD42 exploitation Axione

Comité du 12 décembre 2022. Délibérations par objet. Date de mise en ligne : 20 décembre 2022.

2022_12_12_01C Rapport d’orientations budgétaires 2023

2022_12_12_02C DM 2022 N°1 – Budget Principal du SIEL-Territoire d’énergie Loire

2022_12_12_03C DM N°1 – Budget installations énergétiques

2022_12_12_04C DM N°1 – Budget Annexe THD

2022_12_12_05C DM N° 1 – Budget Annexe GAE

2022_12_12_06C Mandats de provisions

2022_12_12_07C Modification du tableau des effectifs

2022_12_12_08C Validation du projet de SDIRVE

2022_12_12_09C Délégation de service publics fibre optique – THD42 – Avenant 14

2022_12_12_10C Communication des CRAC – Électricité

2022_12_12_11C Communication des CRAC – Gaz

Délibérations par mois :

Juin 2022

Février 2022

Décembre 2021

Juin 2021

Février 2021

Décembre 2020

Juillet 2020

Février 2020

Décembre 2019

Juin 2019

Février 2019

Décembre 2018

Juin 2018

Février 2018

Procès-verbaux :

Juin 2024 (diffusé après le prochain comité)

Février 2024

Décembre 2023

Juin 2023 

Février 2023

Décembre 2022

Comptes-rendus :

Juin 2022

Février 2022

Décembre 2021

Juin 2021

Février 2021

Décembre 2020

Juillet 2020

Février 2020

Décembre 2019

Juin 2019

Février 2019

Décembre 2018

Juin 2018

Février 2018

2024_08_26_09A Arrêté portant nomination CAO du 16 septembre 2024.pdf

2024_07_01_07A Arrêté CAO 9 juillet 2024.pdf

2024_06_11_06A Arrêté portant nomination CAO du 17 juin 2024.pdf

2024_04_22_OA4 Arrêté CAO

2024_03_05_01A Arrêté CAO

2023_12_13_15A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 18 décembre 2023

2023_07_17_12A Arrêté portant nomination des membres à voix consultative CAO du 20 juillet 2023

2023_07_10_11A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 11 juillet 2023

2023_05_30_10A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 31 mai 2023

2023_05_23_09A Arrêté portant nomination des membres consultatifs CAO du 24 mai 2023

2023_05_04_07A Arrêté portant nomination membres consultatifs CAO du 10 mai 2023

2023_05_02_06A Arrêté portant nomination membres consultatifs CAO du 3 mai 2023

2022_10_13_21A Arrête nomination à voix consultative CAO du 18_10_2022

2022_10_04_20 A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO 04_10_2022

2022_09_12_18A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO 13_09_2022

2022_09_06_17A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO du 13_09_2022

2022_07_04_14A Arrêté désignation membres à voix consultative CAO du 5 07 20

2022_06_14_13A Arrêté désignation membres voix consultative CAO du 20 06 2022

2022_05_24_10A Arrêté désignation membre voix consultative CAO du 24 05 2022

2022_05_17_09A Arrêté désignation membres à voix consultative CAO du 24_05_2022

2022_05_11_08A Arrêté désignation membres à voix consultative CAO du 17_05_2022

2022_05_09_07A Arrêté désignation membres à voix consultatives CAO du 12_05_2022

2022_04_29_05A Arrêté nomination membres à voix consultatives CAO 05_05_22

2022_04_29_04A Arrêté nomination membres à voix consultatives CAO du 3_05_22

2022_04_15_03A Arrêté nomination membres voix consultative CAO du 26 04 2022

2022_04_15_02A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO du 21 04 2022

2021_12_22_24A Arrêté nomination des membres à voix consultative CAO 02_01_2023

2024_05_07_03D Décision contrat de prêt La Banque Postal. Date de mise en ligne : 27 mai 2024.

2024_04_29_02D Décision emprunt auprès de l’AFL. Date de mise en ligne : 30 avril 2024

2024_04_23_01D Décision Virement de crédit. Date de mise en ligne : 30 avril 2024

2023_10_06_01D Décision Convention Le Coteau. Date de mise en ligne : 16 octobre 2023.

2023_11_27_02D Décision Convention mise à disposition local médical. Date de mise en ligne : 7 décembre 2023.