Comité syndical

Le Comité Syndical du SIEL-Territoire d’énergie Loire est une assemblée générale réunissant les élus ligériens (tous les délégués ou à défaut leurs suppléants). Il se déroule trois fois par an.

Le Comité Syndical constitue le premier terrain d’expression et de proposition des délégués. Le débat est ouvert tout au long de la séance et des questions peuvent être posées en amont par écrit.

Les délégué.e.s sont des élu.e.s (maires, conseillers municipaux, communautaires ou départementaux) qui orientent les actions du SIEL-Territoire d’énergie Loire.
Pour répondre aux besoins quotidiens du syndicat (accord pour lancement de chantier, investissements, vie interne…), les délégués confient leurs décisions à un Bureau.
Lors des Comités, les délégués valident les décisions du Bureau.

Les délégués votent par compétence. Par exemple, seul.e.s les élu.e.s représentant des communes adhérentes à la compétence « éclairage public » peuvent voter les décisions qui y sont liées.